|
|
Mentions Légales
Le présent site Web et l´ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, ci-après le Site Web,
est protégé par le droit d´auteur. La société Detaille ne vous concède qu´une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et
privé. L´impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l´usage exclusif du copiste au sens de l´article L. 122-5 2° du Code de la
Propriété Intellectuelle. Toute autre utilisation non expressément visée aux présentes n´est pas permise et nécessite l´accord exprès écrit
et préalable de Detaille.
Le présent Site Web a été créé en France. En utilisant le présent Site Web, vous acceptez les conditions d´utilisation décrites ci-avant,
sans préjudice de tous recours de nature contractuelle ou délictuelle pouvant être exercés par Detaille. Tout litige portant sur
le présent site internet www.Detaille.com sera de la compétence exclusive des tribunaux français faisant application de la loi française.
L´ensemble des informations publiées sur le site de Detaille sont non contractuelles.
L´ensemble des éléments de ce site est © 2006 Detaille - tous droits réservés.
Pour tout contact : Detaille
Hébergement chez www.lazylizard.net
|